Règlement intérieur

Valence Badminton

Le présent document a pour but de préciser les droits et devoirs des licenciés.

Article 1 /
Tout licencié doit avoir pris connaissance du présent règlement et en accepter les termes. Les statuts du club sont à la disposition des licenciés pour consultation.

Article 2 / élection au comité directeur :
Le Comité Directeur se compose de sept (7) membres minimum et de vingt et un (21) membres au maximum.
Pour être élus au Comité Directeur, les postulants doivent faire acte de candidature par écrit. Ils seront présentés sur une liste lors de l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle. Un vote, à bulletin secret, avec possibilité de rayer des noms, et obligation d’en conserver au maximum 21 et au minimum 7, établira la composition du nouveau Comité Directeur. Seront élues les personnes ayant recueilli au moins cinquante pourcent (50%) des voix, des personnes présentes ou représentées. Ceci par ordre décroissant du nombre de voix obtenues.
Chaque licencié devant se faire représenter à l’Assemblée Générale doit remettre son pouvoir soit à une personne précise présent à l’Assemblée Générale, soit le remettre au président qui redistribuera celui-ci lors de l’Assemblée Générale. Les pouvoirs ainsi collectés seront répartis, le plus harmonieusement possible entre tous les membres présents.
Le Comité Directeur peut également désigner un ou plusieurs vice-présidents ou membres d’honneur qui peuvent assister aux séances du Comité avec voix consultative.

Article 3 / pouvoir du comité directeur :
Le Comité Directeur élit son bureau à bulletin secret. Les décisions majeures sont prises par le Comité Directeur, débattues en Assemblée Générale. La politique du club est appliquée par le bureau et son président. En cas d’égalité lors d’un vote, à quelque niveau que ce soit, la voix du président est prépondérante.

Article 4 / bureau :
Le bureau est composé d’au moins 3 membres dont : un président, un trésorier et un secrétaire. Il doit :
- Préparer les ordres du jour détaillés des réunions du Comité Directeur et de l’Assemblée Générale.
- Appliquer au quotidien les décisions du Comité Directeur.
- Assurer la gestion administrative et financière du club avec une coordination entre les différentes responsabilités.
- Assurer la diffusion des informations sur les différents créneaux.

Article 5 / assemblée générale :
Toute personne licenciée au Badminton Club de Valence se doit de participer à l’Assemblée Générale.
L’Assemblée Générale ordinaire est tenue une fois par an. Pour que ses décisions soient valides, le quorum (quart des licenciés plus un) doit être atteint (voir statuts).

Article 6/ compétences :
Les personnes encadrant les entraînements sont toutes en possession, au minimum, d’un Diplôme d’Initiateur de Badminton. L’entraînement Compétition est, dans la mesure du possible, dispensé par un titulaire du Brevet Fédéral.
Les entraîneurs, animateurs, initiateurs ont toute autorité pour gérer et composer leurs groupes, en particulier dans les créneaux perfectionnement et compétition.
Si un créneau horaire encadré n’est pas suffisamment fréquenté, le Badminton Club de Valence se réserve le droit de modifier le contenu de celui-ci.

Article 7/ ponctualité - sanctions :
Pour le bon déroulement des entraînements, la ponctualité, par respect des entraîneurs et des autres joueurs, est de mise. Un avertissement verbal pourra être donné par l’entraîneur. En cas de récidive non justifiée, une exclusion temporaire peut être envisagée par le bureau.

Article 8/ comportement sportif :
Le premier principe d’un sportif est de respecter son sport ainsi que son adversaire. Tout licencié présentant un mauvais esprit et/ou un mauvais comportement risquant de nuire à l’image du club et du Badminton, tant à l’entraînement, qu’en compétition, se verra averti verbalement. Si le comportement de la personne incriminée ne s’améliore pas, les membres du bureau statueront sur les éventuelles sanctions à prendre. Ces sanctions pourront aller de l’exclusion temporaire à l’exclusion définitive en passant par la non inscription en tournoi de ladite personne.

Article 9 / responsabilités :
La pratique du Badminton se déroule dans des structures municipales, avec du matériel (poteaux, etc...) n’appartenant pas au club. En cas de dégradation, la responsabilité incombera à la personne impliquée.
Tout licencié devra respecter les conditions d’accès aux structures et de pratique y compris les mesures sanitaires en vigueur.

Article 10 / volants : 
Les volants seront fournis pour les entraînements adultes (plûmes pour les compétiteurs et plastique pour les loisirs), les interclubs et les compétitions jeunes (hors tournois privés).
Les volants plumes vous seront proposés à des prix compétitifs susceptibles d'évoluer. Cette offre est réservée aux licenciés du club.

Article 11 / interclubs :
Tout joueur désirant participer à la compétition interclubs devra se faire connaitre auprès de l’entraîneur ou du responsable compétition en début de saison. Un engagement à jouer dans une équipe d'interclub tient pour une saison complète à toutes les journées, sauf cas exceptionnel.

Article 12 / certificat médical :
Afin de réduire les responsabilités du club en cas de blessure, tout joueur voulant pratiquer le badminton devra avoir fourni son dossier complet avant d’accéder aux entraînements et créneaux jeu libre. Le Badminton Club de Valence dégage toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident d’un joueur non en règle avec le club. Le certificat médical est valable pour trois saisons consécutives.

Article 13 / licences :
Le club consent une réduction tarifaire pour les familles (parents/ enfants) : une réduction de 50% sera appliquée à partir de la troisième personne sur la licence la moins élevée.
Une remise « Fidélité » de 10% sera appliquée sur nos tarifs pour le renouvellement de licence au Valence Badminton à condition que celle-ci soit prise avant le 1er octobre.
Toute licence réglée au Valence Badminton ne pourra être remboursée ni partiellement ni totalement en cours de saison quelle que soit la raison invoquée y compris pour raison sanitaire.
Un contrôle des licences sera effectué périodiquement par le comité directeur ou par des bénévoles mandatés.

Article 14 / reprise saison :
La licence de badminton est valable du 1er septembre au 31 août de l’année suivante (Règlement Fédéral). Tout(e) joueur(euse) ayant été licencié(e) la saison précédente est tenu de renouveler sa demande de licence avant le 31 août de la saison suivante. Si le renouvellement n’est pas demandé avant la date du 31 août, le joueur(euse) se verra refusé l’accès aux terrains des créneaux gérés par le Valence Badminton (en attendant la régularisation de sa situation).